Les questions diverses posées par les élus de l'opposition ne se trouvant pas dans sur le site de la ville dans les comptes rendus des conseils municipaux, vous pouvez en prendre connaissance sur cette vidéo ainsi que des réponses apportées par le maire.
Vous pourrez écouter, dans l'ordre les questions posées par :
- Pierre ARCHIMEDE
- Aurélien BERTHOU
- Lydia HORNN
- Constantin ANGHELIDI
Le règlement intérieur fixé par le maire, fixe ainsi les conditions dans lesquelles ces questions diverses peuvent être posées:
VI/ QUESTIONS ORALES
VI.1- A l’issue de l’examen de l’ordre du jour, les
Conseillers Municipaux ont le droit
d’exposer, en séance du Conseil, des questions orales ayant trait aux affaires
de la commune (article L121-15-1 du code des communes)- Elles sont communiquées
au Maire à l ouverture de la séance.
VI.2- Le nombre des
questions est limité à une par séance et par Conseiller Municipal.
VI.3 - La formulation de la question ne peut excéder une
minute. La question et la réponse du Maire ou. de l’élu ayant reçu délégation
dans le domaine concerné n’ouvrent pas à débat.
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